J.O. 270 du 20 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510069V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-47 du 5 novembre 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2005, des cinquante-deux normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 5983-1. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en azote et calcul de la teneur en protéines brutes. - Partie 1 : méthode Kjeldahl (indice de classement : V18-100-1).

NF EN ISO 5983-2. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en azote et calcul de la teneur en protéines brutes. - Partie 2 : méthode de digestion en bloc et distillation vapeur (indice de classement : V18-100-2).


CONSTRUCTION


NF EN 14721. - Méthode d'essai du béton de fibres métalliques. - Mesurage de la teneur en fibres du béton frais ou durci (indice de classement : P19-213).

NF EN 13747. - Produits préfabriqués en béton. - Prédalles pour systèmes de planchers (indice de classement : P19-809).

NF EN 14600. - Blocs-portes et fenêtres ouvrantes résistant au feu et/ou pare-fumées. - Exigences et classification (indice de classement : P20-700).

NF EN 1993-1-8. - Eurocode 3. - Calcul des structures en acier. - Partie 1-8 : calcul des assemblages (indice de classement : P22-318-1).

NF EN 1993-1-9. - Eurocode 3. - Calcul des structures en acier. - Partie 1-9 : fatigue (indice de classement : P22-319-1).

NF EN 1993-1-10. - Eurocode 3. - Calcul des structures en acier. - Partie 1-10 : choix des qualités d'acier (indice de classement : P22-380-1).

NF EN 14501. - Fermetures et stores. - Confort thermique et lumineux. - Caractérisation des performances et classification (indice de classement : P25-517).

NF EN 13845. - Revêtements de sol résilients. - Revêtements de sol en chlorure de polyvinyle à résistance accrue au glissement. - Spécification (indice de classement : P62-308).

NF EN ISO 10590. - Construction immobilière. - Mastics. - Détermination des propriétés de déformation des mastics sous traction maintenue après immersion dans l'eau (indice de classement : P85-517).

NF EN ISO 10591. - Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination des propriétés d'adhésivité/cohésion des mastics après immersion dans l'eau (indice de classement : P85-518).

NF EN ISO 11432. - Construction immobilière. - Mastics. - Détermination de la résistance à la compression des mastics (indice de classement : P85-521).

NF EN 13286-48. - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques. - Partie 48 : méthode d'essai pour la détermination du degré de pulvérisation (indice de classement : P98-846-48).

NF EN 14639. - Goudron brut et benzol brut. - Caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : T65-025).

NF EN 1001-1. - Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. - Terminologie. - Partie 1 : liste des termes équivalents (indice de classement : X40-003-1).


SANTÉ


NF EN ISO 15854. - Art dentaire. - Cires pour coulée et pour plaque de base (indice de classement : S91-261).

NF EN ISO 11140-1. - Stérilisation des produits de santé. - Indicateurs chimiques. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : S98-001-1).

NF EN 12791. - Antiseptiques et désinfectants chimiques. - Désinfectants chirurgicaux pour les mains. - Méthodes d'essai et prescriptions (phase 2/étape 2) (indice de classement : T72-503).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 10821. - Machines à coudre industrielles. - Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (indice de classement : G90-002).

NF EN 13673-2. - Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs. - Partie 2 : détermination de la vitesse maximale de montée en pression (indice de classement : S66-254-2).

NF EN 14522. - Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs (indice de classement : S66-260).

NF EN 14881. - Agents de surface. - Détermination de la teneur en N-(3-diméthylaminopropyl)-alkylamide dans les alkylamidopropylbétaïnes. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T73-294).

NF EN 13732/A1. - Machines pour les produits alimentaires. - Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme. - Prescriptions pour la construction, les performances, l'aptitude à l'emploi, la sécurité et l'hygiène (indice de classement : U36-101/A1).

NF EN ISO 11064-6. - Conception ergonomique des centres de commande. - Partie 6 : exigences relatives à l'environnement pour les centres de commande (indice de classement : X35-400-6).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 14882. - Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique. - Détermination des coefficients de frottement statique et dynamique (indice de classement : G37-216).

NF EN 957-1. - Appareils d'entraînement fixes. - Partie 1 : exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-329-1).

NF EN ISO 12402-1. - Equipements individuels de flottabilité. - Partie 1 : gilets de sauvetage pour navires de haute mer. - Exigences de sécurité (indice de classement : S71-611-1).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 695. - Eviers de cuisine. - Cotes de raccordement (indice de classement : D13-104).

NF EN 14654-1. - Gestion et contrôle des opérations de nettoyage des canalisations d'évacuation et d'assainissement. - Partie 1 : nettoyage des canalisations (indice de classement : P16-158-1).

NF EN 1124-4. - Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. - Partie 4 : composants des réseaux d'évacuation sous vide et par gravité installés sur les navires (indice de classement : P16-326-4).

NF EN 681-1/A3. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 1 : caoutchouc vulcanisé (indice de classement : T47-305-1/A3).

NF EN 681-2/A2. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 2 : élastomères thermoplastiques (indice de classement : T47-305-2/A2).

NF EN 681-3/A2. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 3 : matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé (indice de classement : T47-305-3/A2).

NF EN 681-4/A2. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 4 : polyuréthane moulé (indice de classement : T47-305-4/A2).

NF EN 682/Al. - Garnitures d'étanchéité en caoutchouc. - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures (indice de classement : T47-306/A1).

NF EN ISO 7686. - Tubes et raccords en matières plastiques. - Détermination de l'opacité (indice de classement : T54-092).

NF EN 14672. - Caractérisation des boues. - Dosage du phosphore total (indice de classement : X33-024).


ENVIRONNEMENT


NF EN 14662-3. - Qualité de l'air ambiant. - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en benzène. - Partie 3 : échantillonnage par pompage automatique avec analyse chromatographique en phase gazeuse sur site (indice de classement : X43-029-3).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 14868. - Protection des matériaux métalliques contre la corrosion. - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les systèmes fermés à recirculation d'eau (indice de classement : A05-414).

NF EN 14726. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Analyse chimique. - Directives pour l'analyse par spectrométrie d'émission optique à étincelles (indice de classement : A06-590).

NF EN ISO 3815-2. - Zinc et alliages de zinc. - Partie 2 : analyse par spectrométrie d'émission optique avec source à plasma à couplage inductif (indice de classement : A06-840-2).

NF EN 10300. - Tubes en acier et raccords pour canalisations enterrées et immergées. - Matériaux bitumineux appliqués à chaud pour revêtement externe (indice de classement : A49-702).

NF EN 14864. - Emaux vitrifiés. - Revêtements émaillés appliqués sur l'acier de surfaces d'écriture. - Spécification (indice de classement : A92-123).

NF EN 10226-2. - Filetages de tuyauteries pour raccordement avec étanchéité par le filetage. - Partie 2 : filetages extérieurs coniques et filetages intérieurs coniques. - Dimensions, tolérances et désignation (indice de classement : E03-004-2).

NF EN ISO 10664. - Empreinte à six lobes internes pour vis (indice de classement : E25-020).

NF ISO 4401. - Transmissions hydrauliques. - Distributeurs à quatre orifices. - Plan de pose (indice de classement : E48-424).

NF EN ISO 16103. - Emballages. - Emballages de transport pour marchandises dangereuses. - Matériaux plastiques recyclés (indice de classement : H00-106).

NF ISO 10110-17. - Optique et photonics. - Préparation des dessins pour éléments et systèmes optiques. - Partie 17 : seuil de dommage au rayonnement laser (indice de classement : S10-008-17).

NF EN 14879-1. - Systèmes des revêtements organiques et autres revêtements rapportés pour la protection des appareils et installations industriels contre la corrosion par des milieux agressifs. - Partie 1 : terminologie, conception et préparation des substrats (indice de classement : T34-801-1).

NF ISO 6505. - Caoutchouc, vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la tendance à adhérer aux métaux et à les corroder (indice de classement : T46-061).

NF EN ISO 179-1/A1. - Plastiques. - Détermination des caractéristiques au choc Charpy. - Partie 1 : essai de choc non instrumenté (indice de classement : T51-035-1/A1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2005, des treize normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN ISO 10590 (mars 1998). - Construction immobilière. - Mastics. - Détermination des propriétés d'adhésivité/cohésion sous traction maintenue après immersion dans l'eau (homologuée le 5 février 1998) (indice de classement : P85-517).

NF EN ISO 10591 (mars 1998). - Construction immobilière. - Mastics. - Détermination des propriétés d'adhésivité/cohésion après immersion dans l'eau (homologuée le 5 février 1998) (indice de classement : P85-518).

NF EN ISO 11432 (mars 1998). - Construction immobilière. - Mastics (homologuée le 5 février 1998) (indice de classement : P85-521).


SANTÉ


NF EN ISO 1561 (avril 1998). - Cires dentaires (homologuée le 5 mars 1998) (indice de classement : S91-203).

NF EN ISO 12163 (novembre 2000). - Cires dentaires à modeler (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : S91-248).

NF EN 867-1 (juin 1997). - Systèmes non biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs. - Partie 1 : exigences générales (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : S98-001).

NF EN 867-2 (juin 1997). - Systèmes non biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs. - Partie 2 : indicateurs de procédé (classe A) (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : S98-002).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 957-1 (août 1998). - Appareils d'entraînement fixes. - Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 juillet 1998) (indice de classement : S52-329-1).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 695 (novembre 1997). - Eviers de cuisine. - Cotes de raccordement (homologuée le 5 octobre 1997) (indice de classement : D13-104).

NF EN 578 (décembre 1993). - Systèmes de canalisations en plastiques. - Tubes et raccords en plastiques. - Détermination de l'opacité (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : T54-092).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A49-702 (novembre 1980). - Tubes en acier. - Revêtements externe et interne à base de liants hydrocarbonés appliqués à chaud (enregistrée le 30 octobre 1980) (indice de classement : A49-702).

NF EN ISO 10664 (octobre 1999). - Empreinte à six lobes internes pour vis (homologuée le 30 septembre 1999) (indice de classement : E25-020).

NF ISO 4401 (mai 2000). - Transmissions hydrauliques. - Distributeurs à quatre orifices. - Plan de pose (homologuée le 20 avril 2000) (indice de classement : E48-424).